Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France)

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Autres bâtiments civils et équipement

Cote : 2 O 3087

Période : 1888 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Église : adjudication des réparations à faire (1807), Projet de construction d'une sacristie (1864), demande de subvention pour réparations ...

Cote : 2 O 3088

Période : 1807 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Affaires diverses : action en justice contre le sieur Sasse (1829-1830), demande de secours par la Congrégation de la Sainte Enfance (1854-1...

Cote : 2 O 3091

Période : 1829 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Plan figuré de la seig[neu]rie de Granchettes, appartenant à messieurs du chapitre de Sens, sise entre Nollon et S[ain]t-Clément / Benoist, ...

Cote : G 1296

Période : 1747 - 1747

Fonds : Chapitre archicathédral de Sens
Granchettes

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial de Sens : cahiers de doléances
Granchette, Sens et Soucy, amodiation : baux

Cote : H-dépôt 4 VII 2 N 53

Période : 1800 - 1828

Fonds : Hôpital de Sens
Domaine de Granchette

Cote : H-dépôt 4 VII 2 N 85

Période : 1796 - 1843

Fonds : Hôpital de Sens
Plan figure des terres et pâtures appartenant à l'hôtel-Dieu de Sens sur les terres de Granchette et Évry. / mesurées et arpentées (...) par...

Cote : H-dépôt 4 VII 2 N 88

Période : 1701 - 1800

Fonds : Hôpital de Sens
Plan des terres [à Granchette, au Petit-Saint-Sauveur et à Jouancy] dont l'hôtel-Dieu jouit / arpenté par Gondet, arpenteur royal. 10 mai 17...

Cote : H-dépôt 4 VII 2 N 89

Période : 1773 - 1773

Fonds : Hôpital de Sens
Plan figuré et circonscription de la seigneurie de Granchette ap[partenan]t au chapitre de Sens. 1773

Cote : H 143-1

Période : 1773 - 1773

Fonds : Abbaye Sainte-Colombe de Sens
État des fiefs relevant de l'archevêché

Cote : G 444

Période : 1445 - 1753

Fonds : Archevêché de Sens
Visites, travaux

Cote : G 508

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archevêché de Sens
Visites, travaux

Cote : G 508

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archevêché de Sens
Inventaire des titres de la baronnie de Noslon

Cote : G 507

Période : 1190 - 1744

Fonds : Archevêché de Sens

Granchette (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France)

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