Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auxerre, Bailliage d'(France ; jusqu'en 1790)

204 contenus liés

Bailliage d'Auxerre. - Procédure entre le duc de Nevers et le procureur général du bailliage : mémoire

Cote : 1 J 769

Période : 1688 - 1688

Fonds : Archives privées : pièces isolées et petits fonds
Bailliage d'Auxerre. - Droits et vacations des procureurs : tableau (1735). Requête des officiers du bailliage adressée au roi au sujet du m...

Cote : 1 J 750-1

Période : 1735 - 1753

Fonds : Archives privées : pièces isolées et petits fonds
Cahiers de doléances

Cote : 1 B 600

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Bazarnes

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Chamoux

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
La Chapelle-Saint-André

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Chitry

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Coulanges-la-Vineuse

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Épineau-les-Voves

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Jussy

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Lain

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Merry-sur-Yonne

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Monéteau-le-Grand

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Montigny-la-Resle

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Montillot

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Sery

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Villefargeau

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Villeneuve-Saint-Salves

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
1772-1174

Cote : 1 B 601

Période : 1772 - 1772

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
1775-1777

Cote : 1 B 602

Période : 1775 - 1777

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Oppositions, mains-levées et nouvelles élections de domicile, inscription

Période : 1771 - 1792

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
27 juin 1778-28 septembre 1779

Cote : 1 B 394

Période : 1778 - 1779

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
mai 1787-24 juin 1788

Cote : 1 B 399

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
7 avril 1789-19 octobre 1790

Cote : 1 B 625

Période : 1789 - 1790

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Droits pour extraits d'opposition ou certificats, perception : journaux de recettes

Période : 1771 - 1792

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre

Auxerre, Bailliage d'(France ; jusqu'en 1790)

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