Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Escolives-Sainte-Camille (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Escolives-Sainte-Camille (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

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Remboursement de l'office par Pierre de Hodicq

Cote : Feudiste 44 n° 11, 44 n° 16

Période : 1632 - 1632

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Remboursement par Pierre de Hodicq, adjudicataire des offices de courtier en vins de l'élection d'Auxerre, à Sébastien Pilleron, courtier en...

Cote : Feudiste 44 n° 16

Période : 1628 - 1628

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication de l'office moyennant 201 livres : procès-verbal d'adjudication par les commissaires généraux à l'établissement, vente et reven...

Cote : Feudiste 57 n° 17

Période : 1622 - 1622

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Mes loisirs / Desservant. Auxerre Perriquet 1863

Cote : BROCH 292

Période : 1863 - 1863

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Cheny – La Chapelle-Vaupelteigne

Cote : 7 M 5/25

Période : 1813 - 1822

Fonds : Population
Chichée – Jussy

Cote : 7 M 5/40

Période : 1823 - 1832

Fonds : Population
Chablis – Fyé

Cote : 7 M 5/54

Période : 1833 - 1842

Fonds : Population
Chablis – Gy-l'Evêque

Cote : 7 M 5/84

Période : 1853 - 1862

Fonds : Population
Chablis – Jussy

Cote : 7 M 5/135

Période : 1893 - 1902

Fonds : Population
Dossiers ouverts entre 1896 et 1906

Cote : 4 O 69

Période : 1896 - 1911

Fonds : Dons et legs

Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

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