Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenailles (Les Hauts de Forterre, Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenailles (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Fontenailles (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

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Documents issus des fonds des administrateurs des districts et de l'administration départementale

Cote : L 1463 à 1471

Période : 1727 - 1815

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Archives des paroisses de l'Yonne

Cote : 99 J _

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
1792-1802

Cote : 2 E 488 7

Période : 1792 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1833-1842

Cote : 2 E 488 310

Période : 1833 - 1842

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1853-1862

Cote : 2 E 488 338

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances, mariages et décès

Cote : 2 E 174 2 à 11

Période : 1800 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
an IX-1814

Cote : 2 E 174 2

Période : 1800 - 1814

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1900-1910

Cote : 2 E 174 9

Période : 1900 - 1910

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1923-1932

Cote : 2 E 174 11

Période : 1923 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
10 mars 1692-16 janvier 1710

Cote : E-dépôt 174 GG 1

Période : 1692 - 1710

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles

Fontenailles (Les Hauts de Forterre, Yonne, France)

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