Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-d'Ascq (Nord, France)

Source :

GeoNames : Villeneuve-d'Ascq (Hauts-de-France, Nord)

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DOSSIERS GENERAUX

Cote : 19910586/1-19910586/5

Période : 1969 - 1983

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Groupe central des villes nouvelles : sous-dossier de propositions budgétaires pour 1973 et sous-dossier comprenant les cinq sous-programm...

Cote : 19910586/1

Période : 1971 - 1975

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
-S.A.C.E.C. : opérations en villes nouvelles (équipements socio-culturels et de loisirs, VIIème Plan etc...)

Cote : 19910586/2

Période : 1971 - 1976

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Colloque de DOURDAN du 28 novembre 1969, bulletin des ingénieurs des Ponts et Chaussées, réunion de travail d'Evry du 16 mars 1976, bilan ...

Cote : 19910586/3

Période : 1969 - 1981

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Etudes d'aménagement des centres urbains en Villes Nouvelles (19 juin 1979)

Cote : 19910586/4

Période : 1979 - 1979

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Documentation (bilan de 1981 et revue des ingénieurs des T.P.E.), équipements culturels, équipements intégrés, mémoire pour le conseil rég...

Cote : 19910586/5

Période : 1970 - 1980

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
L'ISLE D'ABEAU

Cote : 19910586/6-19910586/8

Période : 1969 - 1983

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Conseil d'administration du 11 décembre 1979

Cote : 19910586/6

Période : 1978 - 1979

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Z.A.C. à usage principal d'habitation des Fougères : dossier de création et de réalisation (décembre 1979)

Cote : 19910586/7

Période : 1979 - 1979

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...
- Etude (le paysage nocturne), bilan du groupe de travail (géologie, histoire, archéologie), journée d'étude "villes nouvelles" du 23 mars 1...

Cote : 19910586/8

Période : 1969 - 1978

Fonds : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des professions et de la commande ; Bureau de la commande et de l...

Villeneuve-d'Ascq (Nord, France)

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