Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frouard (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Frouard (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Frouard (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Menuiserie de l'Est : pour vos expéditions par fer, par route, par mer, par avion / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 15-3

Période : 1898 - 1983

Fonds : Fonds Léon Husson
1911 à 1939.

Cote : 174 AQ 1

Période : 1911 - 1939

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1955 à 1968.

Cote : 174 AQ 3

Période : 1955 - 1968

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1969 à 1970.

Cote : 174 AQ 4

Période : 1969 - 1970

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
17 mars 1919 : société en commandite Ed. Delattre et Cie.

Cote : 2006 46 M1

Période : 1911 - 1970

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1911 à 1922.

Cote : 174 AQ 6

Période : 1911 - 1922

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
Le matériel de câblerie.

Cote : 174 AQ 14 à 19, 174 AQ 20(1) à 20(2)

Période : 1921 - 1966

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1941 à 1960.

Cote : 174 AQ 15

Période : 1941 - 1960

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
Conseil d'administration.

Cote : 174 AQ 17 à 19

Période : 1921 - 1966

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)
1957 à 1966.

Cote : 174 AQ 19

Période : 1957 - 1966

Fonds : Delattre-Levivier (et autres sociétés absorbées)

Frouard (Meurthe-et-Moselle, France)

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