Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Figeac (Lot, France)

Source :

GeoNames : Figeac (Occitanie, Lot)

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1840-1880

Cote : 2S/281

Période : 1840 - 1880

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1881-1891

Cote : 2S/282

Période : 1881 - 1891

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1892-1901

Cote : 2S/283

Période : 1892 - 1901

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1902-1932

Cote : 2S/284

Période : 1902 - 1932

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Beaumont. Alignements et permissions de voirie.

Cote : 2S/285

Période : 1850 - 1864

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Beynat. Alignements et permissions de voirie.

Cote : 2S/286

Période : 1833 - 1939

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Chamboulive. Travaux de construction et d'entretien.

Cote : 2S/287-288

Période : 1833 - 1938

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Pose d'un panneau d'affichage sur l'accotement (1928). Plantations (1870-1933). Réclamations, indemnités (1849-1938). Acquisitions, cessions...

Cote : 2S/287

Période : 1833 - 1938

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Alignements et permissions de voirie.

Cote : 2S/288

Période : 1851 - 1932

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
L'Église-aux-Bois. Travaux de construction et d'entretien. Raccordement du chemin vicinal n° 5 à la RN 140 (1885-1894). Vente des délaissés...

Cote : 2S/289

Période : 1845 - 1895

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.

Figeac (Lot, France)

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