Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochefort (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Rochefort (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Rochefort (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Colportage de nouvelles fausses et alarmantes à Rochefort

Cote : P 553

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Rochefort.

Cote : F/21/8802

Période : 1954 - 1955

Fonds : Archives de l'administration des Beaux-Arts. Politique musicale (1857-1967)
État de la Marine de France dans les trois ports de Brest, Toulon et Rochefort au 1er janvier 1757, et liste des corsaires de Dunkerque et S...

Cote : 1 J 1091

Période : 1757 - 1757

Fonds : Pièces isolées et petits fonds (1 J)
Congé de forçat délivré à Pierre Larvol, de Plomodiern, détenu au bagne de Rochefort.

Cote : 1 J 1185

Période : 1826 - 1826

Fonds : Pièces isolées et petits fonds (1 J)
Mainlevée par Françoise Xavier Jacqueline Renée de Rouvray, veuve d’Antoine François de Vineau, arquebusier du roi, à François Simoneau, man...

Cote : MC/ET/LXXI/88

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Mainlevée par Charles Antoine Devineau, demeurant rue de la Monnaie, paroisse Saint-Germain-l’Auxerrois, à Germain Simonneau, aubergiste à R...

Cote : MC/ET/LXXI/88

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
PANIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
ARNET DU LAISET, Louis

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LEVALLOIS, Jacques Elisée

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GASTON, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Rochefort (Charente-Maritime, France)

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