Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Commanderie de Villeneuve

Période : 1101 - 1732

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Donations, ventes, déclarations, baux à rente, etc.

Cote : 3 H 1/425

Période : 1101 - 1732

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Acte pour lequel Geoffroi Bobin, de Saujon, décharge, moyennant 6 livres, Arnaud Bordin, de Villeneuve, d'une rente de 10 sous que ce dernie...

Cote : SCEAU 167

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Donation par l'épouse de Pierre de La Choseye d'une maison.

Cote : SCEAU 167-BIS

Période : 1305 - 1305

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay.

Cote : SCEAU 365

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Donation par Guillaume Séguin, seigneur de Saint-Romain-de-Benai, à Odon d'Aurélien, commandeur des Epaux et de Villeneuve.

Cote : SCEAU 366

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Ratification de contrats passés par le commandeur de Bourgneuf (1er juin 1461). Bail par Bertrand Fumeron, commandeur de Bourgneuf, à Jean G...

Cote : SCEAU 818

Période : 1461 - 1461

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Bail d'une pièce de terre près de Royan (18 janvier 1462). Accord entre Guillaume Guillon, commandeur de ?, et Jean Partenay, seigneur d'Ava...

Cote : SCEAU 819

Période : 1462 - 1495

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

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