Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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FOU-GUED

Cote : 225 J 403

Période : 1972 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Actes notariés relatifs à la vente de marais à Hiers.

Cote : 109 J 77

Période : 1795 - 1896

Fonds : Fonds Goguet-Williamson, transitaire des douanes à La Pallice
GUI-INT

Cote : 225 J 436

Période : 2005 - 2006

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Année 1817

Cote : 3 E 39/130

Période : 1817 - 1817

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1818

Cote : 3 E 39/131

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1819

Cote : 3 E 39/132

Période : 1819 - 1819

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1820

Cote : 3 E 39/133

Période : 1820 - 1820

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1821

Cote : 3 E 39/134

Période : 1821 - 1821

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1822

Cote : 3 E 39/135

Période : 1822 - 1822

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal
Année 1823

Cote : 3 E 39/136

Période : 1823 - 1823

Fonds : 3 E 39 Étude Pagé Notaire à Corme-Royal

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

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