Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Romain-de-Benet (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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États.

Cote : 1 F 2

Période : 1836 - 1866

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
États, tableaux, cahier, correspondance.

Cote : 1 F 3

Période : 1866 - 1921

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
2 F : Commerce et industrie

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Annuaire du commerce.

Cote : 2 F 1

Période : 1900 - 1900

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
3 F : Agriculture

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Statistiques agricoles, sinistres.

Cote : 3 F 2

Période : 1923 - 1929

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Caisse locale d'assurance agricole, composition du bureau.

Cote : 3 F 1

Période : 1929 - 1929

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
4 F : Subsistances

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Foires et marchés, établissement.

Cote : 4 F 1

Période : 1882 - 1888

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Subsistances en dehors de la première guerre mondiale.

Cote : 4 F 2

Période : 1920 - 1921

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
6 F : Mesures d'exception

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
De la Révolution à la Restauration

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Assignats, dépréciation.

Cote : 6 F 1

Période : 1791 - 1795

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Première Guerre mondiale

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Boulangerie municipale, création et fonctionnement.

Cote : 6 F 2

Période : 1914 - 1919

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Participation de l'état aux dépenses de l'après-guerre, allocation.

Cote : 6 F 3

Période : 1919 - 1920

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Seconde Guerre mondiale

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Réquisitions des bois.

Cote : 6 F 6

Période : 1944 - 1944

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Inscription des cartes d'alimentation.

Cote : 6 F 5

Période : 1939 - 1945

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Biens et produits de première nécessité.

Cote : 6 F 4

Période : 1941 - 1948

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Série G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
1 G : Impôts directs

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Cadastre napoléonien

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Plans cadastraux

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Extrait de la matrice.

Cote : 1 G 1

Période : 1881 - 1881

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Etats de section

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Sections A à J.

Cote : 1 G 2

Période : 1836 - 1836

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Matrices des propriétés bâties et non bâties

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 3034 à 3420.

Cote : 1 G 8

Période : 1880 - 1914

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 2399 à 3024.

Cote : 1 G 7

Période : 1861 - 1914

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 1779 à 2398.

Cote : 1 G 6

Période : 1848 - 1912

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 1161 à 1778.

Cote : 1 G 5

Période : 1838 - 1912

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 541 à 1160.

Cote : 1 G 4

Période : 1836 - 1913

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Folios 1 à 540, table alphabétique.

Cote : 1 G 3

Période : 1836 - 1908

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Documents de gestion

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Révaluation des propriétés, répartition.

Cote : 1 G 9

Période : 1830 - 1848

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Extrait de la matrice cadastrale.

Cote : 1 G 10

Période : 1867 - 1915

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Contributions directes

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Organisation et fonctionnement de la levée de l'impôt

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Contribuables, impôts sur le revenu.

Cote : 1 G 13

Période : 1852 - 1929

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Dégrèvement d'impôts, déclassement, changement de domicile, pertes causées par les évènements extraordinaires.

Cote : 1 G 14

Période : 1875 - 1916

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Contribution nouvelle et reconstruction, déclaration.

Cote : 1 G 15

Période : 1891 - 1963

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Répartition entre l'état, le département et la commune.

Cote : 1 G 12

Période : 1821 - 1970

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Répartiteurs et classificateurs, nomination.

Cote : 1 G 11

Période : 1792 - 1937

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Autre impostion

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Taxes communales et professionnelles, exonération, transfert de droit.

Cote : 1 G 16

Période : 1908 - 1980

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
3 G : Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Création d'un bureau des postes, acquisition d'immeuble, location et fonctionnement.

Cote : 3 G 1

Période : 1878 - 1957

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Poids et mesure, vérification.

Cote : 3 G 2

Période : 1924 - 1924

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Série H : AFFAIRES MILITAIRES

Période : 1790 - 1981

Fonds : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées

Saint-Romain-de-Benet (Charente-Maritime, France)

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