Inventaire d'archives : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Saint-Romain-de-Benet
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Saintes
Canton : Saujon
Nombre d'habitants en 2009 : 1398

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 8 septembre 1994
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt initial, premier classement

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Circulaires et arrêtés du préfet, documents doubles, documents sans intérêt administratif et historique soit 0,70ml
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 165
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
2 O 2356 - 2 O 2362 Dossiers relatifs à l'administration de la commune (1845-1938)
Sous-série 3 P : Cadastre
3 P 3966- 3 P 3980 : Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (1836-1955)
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série Fi : Documents figurés
Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_saintromaindebenet

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens