Inventaire d'archives : Saint-Romain-de-Benet (1790-1981) - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Saint-Romain-de-Benet
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Saintes
Canton : Saujon
Nombre d'habitants en 2009 : 1398
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 8 septembre 1994
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt initial, premier classement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Circulaires et arrêtés du préfet, documents doubles, documents sans intérêt administratif et historique soit 0,70ml
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 165
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_saintromaindebenet