Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annemasse (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Annemasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Annemasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Annemasse (Rue de la Paix à Z.I. Du Mont Blanc), Anthy-sur-Léman, Arbusigny

Cote : 2395 W 10

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Annecy, Annemasse, Évian-les-Bains

Cote : 2395 W 30

Période : 2005 - 2010

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Type de délit : Incendie volontaire. Résumé de l'affaire : Un boucher d'Annemasse est en procès avec une gros fermier du lieu qu'il a déjà m...

Cote : 2B 13041

Période : 1770 - 1770

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Agglomération d'Annemasse

Cote : 2116 W 122

Période : 1998 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
"Charte d'aménagement de l'agglomération d'Annemasse" : correspondance, devis, charte, synopsis de l'exposition.

Cote : 2116 W 1138

Période : 1992 - 1993

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
TERRAILLON à Annemasse (balances) (1967-1980). SOLAR à Annecy (lunettes de soleil et masques de ski) (1976-1980).

Cote : 1082 W 7

Période : 1967 - 1983

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
BRETTON à Cluses (moulinets de pêche) (1961-1976). SEFEA à Annemasse (ébauches de montres) (1952-1976). HORLOGERIE SAVOISIENNE à Seynod (196...

Cote : 1082 W 8

Période : 1952 - 1983

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
ASPRO NICHOLAS à Gaillard (laboratoire pharmaceutique) (1970-1984). PLASTOREX à Paris (vaisselle) (1959). CHAPPUIS à Saint-Julien-en-Genevoi...

Cote : 1082 W 10

Période : 1955 - 1984

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
TAVELLI BRUNI à Annemasse (produits métallurgiques) (1983-1986). SAVOIE METAL à Saint-Jorioz (couverture, toiture) (1983-1985).

Cote : 1082 W 13

Période : 1983 - 1986

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
VINCY à Seynod (vêtements de sports) (1983). MOULEY à Annemasse (cravates) (1968-1983). STYLFRANCE à Pringy (vêtements de sports) (1982-1983...

Cote : 1082 W 21

Période : 1968 - 1983

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)

Annemasse (Haute-Savoie, France)

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