Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Peletier, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

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Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)

Cote : 4 Q 1 1-6409

Période : 1795 - 1955
Volume n° 174

Cote : 4 Q 1 1468

Période : 1942 - 1942

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 175

Cote : 4 Q 1 1469

Période : 1942 - 1942

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 176

Cote : 4 Q 1 1470

Période : 1942 - 1943

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 177

Cote : 4 Q 1 1471

Période : 1943 - 1943

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 178

Cote : 4 Q 1 1472

Période : 1943 - 1943

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 179

Cote : 4 Q 1 1473

Période : 1943 - 1944

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 180

Cote : 4 Q 1 1474

Période : 1944 - 1944

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 181

Cote : 4 Q 1 1475

Période : 1944 - 1945

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 182

Cote : 4 Q 1 1476

Période : 1945 - 1945

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)

Le Peletier, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

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