Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chemin de Bray-sur-Seine (France)

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Amortissements

Cote : H 789

Période : 1238 - 1288

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Confirmation par Thibaud, roi de Navarre, comte de Champagne, d'une vente de 28 arpents de bois, finage de Serbonnes, par son fidèle Pierre ...

Cote : H 789-15

Période : 1238 - 1239

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Amortissement par Philippe IV et Jeanne, sa femme, des biens acquis par l'abbaye de la Cour-Notre-Dame dans leurs terres de Champagne, et d'...

Cote : H 789-16

Période : 1287 - 1288

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Confirmation par Jean du Plessis-aux-Éventés, chevalier, de l'amortissement par Philippe IV et Jeanne, sa femme, des biens acquis par l'abba...

Cote : H 789-17

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Confirmation par Isabelle de Plessis-aux-Éventés, dame de Joinville, épouse de Gauthier de Joinville, de l'amortissement par Philippe IV et ...

Cote : H 789-18

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Permission par Philippe, empereur de Romanie, à Alix de Saint-Verain, dame de Chaumont, veuve de Pierre des Barres, et à Eudes des Barres, s...

Cote : H 789-28

Période : 1284 - 1284

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Autres amortissements par Guillaume de Noville, Pierre, sire de Sergines, Gace de Poissy, seigneur de Ternantes et autres.

Cote : H 789-29

Période : 1288 - 1288

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame

Chemin de Bray-sur-Seine (France)

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