Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foissy-lès-Vézelay (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Foissy-lès-Vézelay (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Foissy-lès-Vézelay (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Foissy-lès-Vézelay

Période : 1729 - 1975

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Personnel : nominations et traitements (1880-1939) Police : arrêtés (1888-1900)

Cote : 2 O 1638

Période : 1880 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
École : appropriation (1860), achat de mobilier scolaire (1879), Création d'une école enfantine (1882), agrandissement de la salle de classe...

Cote : 2 O 1639

Période : 1860 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Autres bâtiments civils et équipement

Cote : 2 O 1640

Période : 1870 - 1921

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Église : reconstruction (1842), reconstruction des abat-sons du clocher (1903-1904) Presbytère : construction (1840), Construction d'un hang...

Cote : 2 O 1641

Période : 1840 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Travaux communaux : restauration des lavoirs et construction d'une remise pour la pompe à incendie (1884-1888), Construction d'une fontaine ...

Cote : 2 O 1642

Période : 1884 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Eaux : installation de conduites (1892-1905), adduction d'eau potable (1929-1945) Éclairages : installation de l'éclairage public par l'élec...

Cote : 2 O 1643

Période : 1892 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1861-1886), bois : coupes de bois, ventes, affouages (1874-1939) Vaine pâture ...

Cote : 2 O 1644

Période : 1861 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal

Cote : 2 O 1645

Période : 1910 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1898)

Cote : 2 O 4524

Période : 1874 - 1898

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)

Foissy-lès-Vézelay (Yonne, France)

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