Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Milly, Église de (Chablis, Yonne, France)

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Chapelles et oratoires, érection : ordonnances, décrets, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétitions, correspondance.

Cote : 2 V 26

Période : 1802 - 1870

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Armeau

Cote : 2 V 129

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Moutiers

Cote : G 2470

Période : 1612 - 1780

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Distribution du diocèse de Sens en archidiaconés, doyennés et conférences avec listes des bénéficiaires des cures : tableau.

Cote : 2 V 94

Période : 1789 - 1797

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Église : réparations (an XI), don d'objets mobiliers par M. de Laferté à charges de services religieux (1839), adjudication de travaux à la ...

Cote : 2 O 2396

Période : 1802 - 1952

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Érection d'églises en succursales, approbation : circulaire, ordonnances, décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations des cons...

Cote : 2 V 19

Période : 1802 - 1879

Fonds : Organisation et police du culte (1742-1917)
Milly. L'église. / Phot. Durand, L., Tonnerre. début XXe siècle

Cote : 2 Fi 3735

Période : 1901 - 1930

Fonds : Sous-série 2 Fi

Milly, Église de (Chablis, Yonne, France)

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