Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léger-Vauban (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Léger-Vauban (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Saint-Léger-Vauban (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Saint-Léger

Cote : 8 M 18/118

Période : 1839 - 1850

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Saint-Léger-de-Foucheret (1818-1860). Saint-Léger-Vauban (1858-1904)

Cote : 8 M 18/216

Période : 1818 - 1904

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Saint-Léger-Vauban

Cote : 2 E 489 696 à 699, 2 E 349 1 à 20

Période : 1718 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Baptêmes, mariages et sépultures

Cote : 2 E 349 1 à 3

Période : 1718 - 1790

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Actes de l'état civil

Cote : 2 E 489 696 à 699, 2 E 349 5 à 20

Période : 1801 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances

Cote : 2 E 349 5 à 7, 14, 17

Période : 1801 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1898-1907

Cote : 2 E 349 17

Période : 1898 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Mariages

Cote : 2 E 349 8 à 10, 15, 18

Période : 1801 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1898-1907

Cote : 2 E 349 18

Période : 1898 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Décès

Cote : 2 E 349 11 à 13, 16, 19 à 20

Période : 1801 - 1923

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

Saint-Léger-Vauban (Yonne, France)

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