Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens (Yonne, France) -- Église Saint-Maurice

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Église Saint-Étienne : réparations (1809-1815), refus du conseil municipal d'allouer l'indemnité de logement à l'archiprêtre (1834), Projet ...

Cote : 2 O 3484

Période : 1809 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Conseil de fabrique de l'église Saint-Maurice

Cote : G 169

Période : 1759 - 1766

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Église Saint-Maurice de Sens Collemiers [R. de Ternay] 1994

Cote : BROCH 1535

Période : 1994 - 1994

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Église Saint-Maurice de Sens / chanoine Roger de Ternay Sens R. de Ternay 1994

Cote : BROCH 1793

Période : 1994 - 1994

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
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Cote : 2 Fi 10778

Période : 1936 - 1965

Fonds : Sous-série 2 Fi
Sens (Yonne). L’église Saint-Maurice. Cosne-Cours-sur-Loire Les Éditions Nivernaises milieu XXe

Cote : 2 Fi 5719

Période : 1936 - 1965

Fonds : Sous-série 2 Fi
Lettres Monte à V.

Cote : G 218

Période : 1640 - 1748

Fonds : Archevêché de Sens

Sens (Yonne, France) -- Église Saint-Maurice

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