Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Yonne (France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Yonne (Île-de-France,Seine-et-Marne)

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(PMVN) Ports maritimes, voies navigables

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
SCE

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Pers. P.M.VM SCE

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
DPMVM - SCE

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Transport des hydrocarbures, 1950 à 1951

Cote : 19820051/12

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
- Fréjus (Var) empiètement du domaine public maritime, 1949-1952 | - port divers (Var) occupation temporaire, 1928-1936 | - Marseillan - aff...

Cote : 19820051/16

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
- Port de Calais - affaire Fontenelle - Soissons, 1881-1901

Cote : 19820051/17

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SERVICES DU MINISTERE

Cote : 20040117/1-20040117/9

Période : 1917 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1917-1...
Dossier du Groupe de travail sur l'Organisation des Services de la navigation : | Notes et rapports fournis par les services à la demande de...

Cote : 20040117/2

Période : 1972 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1917-1...
Partage des responsabilités quant aux mesures de protection contre les eaux | Répartition de l'octroi des subventions entre les ministères d...

Cote : 20040117/4

Période : 1968 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1917-1...

Yonne (France ; cours d'eau)

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