Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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Volume n° 855

Cote : 4 Q 3 4414

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 856

Cote : 4 Q 3 4415

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 857

Cote : 4 Q 3 4416

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 858

Cote : 4 Q 3 4417

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 859

Cote : 4 Q 3 4418

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 860

Cote : 4 Q 3 4419

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 861

Cote : 4 Q 3 4420

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 862

Cote : 4 Q 3 4421

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 863

Cote : 4 Q 3 4422

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)
Volume n° 864

Cote : 4 Q 3 4423

Période : 1950 - 1950

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Joigny)

Villeneuve-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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