Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gervais (Auxerre, Yonne, France ; paroisse)

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Biens ruraux

Cote : H 1436

Période : 1239 - 1722

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Arrêt du parlement de Paris donnant gain de cause aux religieux (1612). Procès-verbal de visite et estimation des améliorations faites aux v...

Cote : H 1436-114

Période : 1613 - 1613

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Conseil de fabrique de l'église Saint-Gervais

Cote : G 2380

Période : 1622 - 1794

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Auxerre : BMS ( 1700-1729 ) - 5 Mi 101/6

Cote : 4 E 24/ E 43

Période : 1700 - 1729

Fonds : Etat civil Yonne
Auxerre : BMS ( 1679-1762 ) - 5 Mi 102/1

Cote : 2 E 24/ 23

Période : 1679 - 1762

Fonds : Etat civil Yonne
Abandon à titre d'échange aux religieux de Pontigny d'une pièce de vigne sise aux Brosses, justice d'Auxerre, par Jean Lusurier, bourgeois d...

Cote : H 1436-104

Période : 1399 - 1399

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation de l'abandon à titre d'échange aux religieux de Pontigny d'une pièce de vigne sise aux Brosses par Jean Lusurier, bourgeois d'Au...

Cote : H 1436-105

Période : 1399 - 1399

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Paroisse Saint-Gervais

Cote : 2 E 24 23 à 24

Période : 1679 - 1791

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Auxerre : BMS ( 1598-1699 ) - 5 Mi 101/5

Cote : 4 E 24/ E 42

Période : 1598 - 1699

Fonds : Etat civil Yonne
Auxerre : BMS ( 1730-1759 ) - 5 Mi 101/7

Cote : 4 E 24/ E 44

Période : 1730 - 1759

Fonds : Etat civil Yonne

Saint-Gervais (Auxerre, Yonne, France ; paroisse)

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