Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courceaux (Perceneige, Yonne, France) -- Rue du Val

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Courceaux(Perceneige)

Cote : H 709

Période : 1232 - 1515

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Donation par Jean Ferrados, prêtre, de tout ce qu'il possédait dans la paroisse de Courceaux, à Nogent-sur-Seine et à Fontaines, en terres, ...

Cote : H 709-5

Période : 1232 - 1232

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Approbation par Élisabeth, épouse de Gui de Vaurenier, de la donation de la dîme de Courceaux, faite par Garnier Ferrados aux religieux de V...

Cote : H 709-6

Période : 1234 - 1234

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Confirmation de la donation de Jean Ferrados, prêtre, de tout ce qu'il possédait dans la paroisse de Courceaux, Nogent-sur-Seine et à Fontai...

Cote : H 709-7

Période : 1238 - 1238

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Confirmation par Guy, doyen de la chrétienté de Trainel, de la donation par Henry de Vaudenier, doyen de la Sainte-Trinité de Trainel, de sa...

Cote : H 709-11

Période : 1238 - 1238

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Donation par Henri de Vaurenier, doyen de la chrétienneté de Traînel et chanoine de Laon, du droit de dîme qu'il possédait à Courceaux.

Cote : H 709-12

Période : 1261 - 1261

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Échange des droits sur les dîmes et le terrage de Courceaux entre Henri, dit Ragot, et son frère, Philippe, et Henri, doyen de la Sainte-Tri...

Cote : H 709-13

Période : 1241 - 1241

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Attestation par Henri, seigneur de Traînel, de la vente faite à Vauluisant par Baudoin dit L'Enfant, écuyer, et damoiselle Catherine, sa fem...

Cote : H 709-15

Période : 1268 - 1268

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Reconnaissance par Laurent, curé des Sièges, qu'il avait indûment perçu la dîme dans la paroisse de Courceaux lorsqu'il y était curé.

Cote : H 709-17

Période : 1238 - 1238

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Transaction entre l'abbaye de Vauluisant, les religieuses de la Madelaine de Traînel et le chapitre de Bray, d'une part, et Jean Moreau, cur...

Cote : H 709-27

Période : 1515 - 1515

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant

Courceaux (Perceneige, Yonne, France) -- Rue du Val

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