Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courgenay, Bois de Rougemont (Yonne, France)

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Obligation par Jean Morillon et consorts pour raison des paissons et pâturage des bois de Rougemont

Cote : H 716-10

Période : 1530 - 1530

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Bail d'amodiation du pâturage des bois de Rouguemont et Counault.

Cote : H 716-9

Période : 1530 - 1530

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Arrêt du parlement de Paris contre les habitants de Villeneuve-l'Archevêque.

Cote : H 716-22

Période : 1552 - 1552

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Bois

Cote : H 716

Période : 1213 - 1552

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Bail des droits de paisson et pâturage aux bois de Rougemont

Cote : H 716-11

Période : 1530 - 1530

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant

Courgenay, Bois de Rougemont (Yonne, France)

5 contenus liés

Liens