Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Troyes, Bailliage de (Aube, France ; jusqu'en 1790)

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État des biens et charges

Cote : H 1569

Période : 1491 - 1781

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny
Amortissements : chartes des rois et des seigneurs.

Cote : H 1416

Période : 1295 - 1784

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Vidimus et transcription par Jacques Dubaul, clerc et tabellion juré du Roi, d'une lettre de Philippe le Bel, de juin 1295, contenant elle-m...

Cote : H 1416-2

Période : 1419 - 1419

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Quittance de la somme précédente donnée à l'abbaye et au couvent de Pontigny, par Pierre de Sairigni, député à l'office des noveaus acquez, ...

Cote : H 1416-4

Période : 1317 - 1317

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Attestation par deux bourgeois de Sens que le sceau qui pend au bas de la charte est bien celui de Henri le Compasseur, décédé.

Cote : H 1416-8

Période : 1375 - 1375

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Troyes, Bailliage de (Aube, France ; jusqu'en 1790)

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