Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Thierry, Moulin à draps de (Aisne, France)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Confirmation par le roi Louis VII de tous les biens que possèdent l'abbaye et les moines de Pontigny (donnée à Auxerre).

Cote : H 1404-1

Période : 1178 - 1178

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par Philippe Auguste d'une transaction passée entre les religieux de Pontigny d'une part et Gaucher de Joigny, Érard de Brienne ...

Cote : H 1404-3

Période : 1211 - 1211

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Amortissement par le roi Philippe le Bel de tout ce que l'abbaye de Pontigny a acquis de Guy de Maligny sur les territoires de Merey, de Mon...

Cote : H 1404-4

Période : 1294 - 1294

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Amortissement par le roi Philippe le Bel de divers biens et cens acquis par le susdit monastère dans le ressort du bailliage de Sens, à Sens...

Cote : H 1404-6

Période : 1295 - 1295

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par Louis X, roi de France, de l'accord conclu entre Marie de Chéu, dame de Sormery, et les habitants de cette localité, d'une p...

Cote : H 1404-7

Période : 1315 - 1315

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Vidimus du roi Charles le Bel, portant confirmation de deux actes, l'un de Philippe Auguste, ratifiant une transaction passée entre les reli...

Cote : H 1404-8

Période : 1304 - 1317

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Confirmation par Jean II, roi de France, d'une charte de son père, Philippe VI, où il accorde aux religieux de Pontigny de faire déduire de ...

Cote : H 1404-10

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par Charles VII, roi de France, des lettres d'amortissement pour la donation d'Amédée de Joinville, octroyées par Charles V, son...

Cote : H 1404-14

Période : 1447 - 1447

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Transaction par laquelle les moines de Pontigny, moyennant la somme de mille livres tournois, une fois payée, font quittance au roi Charles ...

Cote : H 1404-16

Période : 1405 - 1405

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Château-Thierry, Moulin à draps de (Aisne, France)

9 contenus liés

Liens