Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Grand Est, Marne) - commune
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Saint-Remy-en-Bouzemont. Table alphabétique. Comptes A-G.

Cote : 1248 W 1022

Période : 1955 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Saint-Quentin (Lot-et-Garonne), Saint-Rambert (Rhône), Saint-Rémy (Marne), Saint-Roch (Tarn-et-Garonne), Saint-Sauveur (Pyrénées), Saint-Sau...

Cote : 9 J 297

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Isson

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Genest

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Genest. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1896-1912) : achat d'un terrain aux époux Pigeon-Naret pour construction d'un lavoir (1898...

Cote : 2 O 3826

Période : 1896 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Genest. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1840-1922) : refonte d'une cloche (1841) ; construction d'une sacristie (1876...

Cote : 2 O 3827

Période : 1840 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Genest. Eau (1895-1931) : réparations au puits communal (1905) ; adduction d'eau potable (1930).

Cote : 2 O 3828

Période : 1895 - 1931

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1806).

Cote : 2 O 4007

Période : 1804 - 1834

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1849-1913) : dossiers individuels. Arrêtés de poli...

Cote : 2 O 4008

Période : 1837 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.

Cote : 9 X 1189

Période : 1844 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Genest

Cote : 9 X 2006

Période : 1900 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 2006

Période : 1900 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Remy-en-Bouzemont : actes de catholicité

Cote : 48 J 519

Période : 1794 - 1851

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Saint-Remy-en-Bouzemont : actes de catholicité

Cote : 48 J 520

Période : 1852 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Henry, Louis Martial (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1849)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Leboeuf, Georges Eugène (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson)

Cote : 4 E 1760

Période : 1926 - 1926

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Meunier, Louis Charles Adrien (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont)

Cote : 4 E 1884, 7858-7872

Période : 1812 - 1825

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Roussel, Denis Frédéric (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont)

Cote : 4 E 7905-7963

Période : 1835 - 1849

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Commission administrative

Cote : 9 X 2044

Période : 1842 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Biens et revenus

Cote : 9 X 2045

Période : 1860 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Succursales (Arrigny, Bassuel, Fère-Champenoise. Gigny-aux-Bois, Heiltz-le-Maurupt, Larzicourt, Saint-Amand, ...

Cote : 24 X 59

Période : 1862 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Genest. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1838) ; agrandissement (1844) ; construction d'une classe (1871) ; travaux...

Cote : 2 O 3825

Période : 1837 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1923-1927) : réparation à la toi...

Cote : 2 O 4011

Période : 1850 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne, France)

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