Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belval-en-Argonne (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Belval-en-Argonne (Grand Est, Marne) - commune
Belval-en-Argonne (Grand Est, Marne) - lieu habité

61 contenus liés

Belval-en-Argonne : actes de catholicité

Cote : 48 J 57

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Belval-en-Argonne

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Arrêtés de police.

Cote : 2 O 453

Période : 1842 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école sur un terrain acheté à M. Jannel de Vauréal (1811) ; achat d'une mais...

Cote : 2 O 454

Période : 1811 - 1829

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Autres bâtiments civils. - Achat de terrain à M. Roth pour la construction d'un lavoir (1909) ; adjudication pour la couv...

Cote : 2 O 455

Période : 1874 - 1913

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1857-1900) : construction d'une tour (1857) ; réédification du clocher (1858) ; ...

Cote : 2 O 456

Période : 1811 - 1908

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Eau - Etablissement d'un puits (1886) ; adduction d'eau (1920) ; achat d'un terrain destiné au forage (1929).

Cote : 2 O 457

Période : 1886 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) : transaction entre la commune et M. Jannel de Vauréal (1809) ; vaine pâture (1833-1891).

Cote : 2 O 458

Période : 1809 - 1892

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne : actes de catholicité

Cote : 48 J 57

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Belval-en-Argonne.

Cote : 31 X 47

Période : 1836 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Belval-en-Argonne (Marne, France)

61 contenus liés

Liens