Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frignicourt (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Frignicourt (Grand Est, Marne) - commune
Frignicourt (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Frignicourt : actes de catholicité

Cote : 48 J 309

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Frignicourt

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1881-1888) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1808-1936).

Cote : 2 O 2029

Période : 1808 - 1936

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à M. et Mme Blanchard (1839) ; établissement d'une maison d'école de filles (1859) ; constr...

Cote : 2 O 2030

Période : 1839 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1901-1931) ; construction (1911) ; construction d'un lavoir à la fontaine Bruyant (1929). - ...

Cote : 2 O 2031

Période : 1876 - 1931

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1854-1933) : réparations (1854) ; restauration partielle (1889) ; ...

Cote : 2 O 2032

Période : 1803 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Eau. Eclairage. - Eau (1932-1933) : adduction. - Eclairage (1921-1931) : distribution d'énergie électrique.

Cote : 2 O 2033

Période : 1921 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt. Revenus communaux. - Contestation entre la commune et le sieur Meunier relativement à la propriété d'un terrain dont les limite...

Cote : 2 O 2034

Période : 1831 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Frignicourt : actes de catholicité

Cote : 48 J 309

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Plan figuré d'un pré appellé le pré des dixme de Frignicourt,1405-1749.

Cote : G 1567

Période : 1405 - 1749

Fonds : Cartes et plans

Frignicourt (Marne, France)

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