Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haussignémont (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Haussignémont (Grand Est, Marne) - commune
Haussignémont (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Haussignémont

Cote : 9 X 1704

Période : 1844 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Haussignémont.

Cote : 31 X 234

Période : 1931 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Haussignémont. Arrêtés de police.

Cote : 2 O 2165

Période : 1912 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Haussignemont. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 810

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Haussignémont

Cote : E DEPOT 11397-11512, 17887

Période : 1680 - 1986

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Processional à l'usage du diocèse de Chaalons.

Cote : E DEPOT 17887

Période : 1745 - 1745

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Extraits des délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 11407

Période : 1839 - 1941

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Correspondance constituée en dossier. - Maintien du chef-lieu de canton à Thiéblemont (1878-1879). Croix de guerre (1921). Histoire de la co...

Cote : E DEPOT 11413

Période : 1878 - 1921

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1670-1770). Mariages (1670-1770). Sépultures (1670-1770).

Cote : E DEPOT 11414

Période : 1670 - 1770

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
REGISTRES PAROISSIAL ET D'ETAT CIVIL

Période : 1680 - 1986

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
REGISTRES D'ETAT CIVIL

Période : 1680 - 1986

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1801-1812). Mariages (1801-1812). Décès (1801-1811).

Cote : E DEPOT 11416

Période : 1801 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1813-1822). Mariages (1813-1822). Décès (1812-1822).

Cote : E DEPOT 11417

Période : 1812 - 1822

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1823-1832). Mariages (1823-1832). Décès (1823-1832).

Cote : E DEPOT 11418

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1853-1862). Mariages (1853-1862). Décès (1853-1862).

Cote : E DEPOT 11421

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1863-1872). Mariages (1863-1872). Décès (1863-1872).

Cote : E DEPOT 11422

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE

Période : 1680 - 1986

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Cultures et plantations. - Registres des cultures (1902-1923). Statistiques agricoles (1938-1954). Registre des déclarations de récolte (195...

Cote : E DEPOT 11427

Période : 1904 - 1960

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Listes électorales (1919-1936). - Elections des membres, procès-verbaux (1927, 1946-1967), correspondance (1939).

Cote : E DEPOT 11428

Période : 1919 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etat de sections.

Cote : E DEPOT 11432

Période : 1818 - 1818

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : E DEPOT 11435

Période : 1911 - 1911

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : E DEPOT 11436

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Contributions directes et foncières (1884-1959). Contributions sr les voitures, chevaux, mules et mulets et axe sur les vélocipèdes (1897-19...

Cote : E DEPOT 11442

Période : 1884 - 1964

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Registre des déclarations foncières.

Cote : E DEPOT 11443

Période : 1891 - 1980

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
AFFAIRES MILITAIRES

Période : 1680 - 1986

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Haussignémont (Marne, France)

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