Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Celle-sous-Chantemerle (Marne, France)

Source :

GeoNames :
La Celle-sous-Chantemerle (Grand Est, Marne) - commune
La Celle-sous-Chantemerle (Grand Est, Marne) - lieu habité

60 contenus liés

La Celle-sous-Chantemerle. Terrains.

Cote : 9 X 708

Période : 1928 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Celle-sous-Chantemerle (La)

Cote : 9 X 1423

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1423

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Celle-sous-Chantemerle (La).

Cote : 31 X 85

Période : 1828 - 1862

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
CELLE-SOUS- CHANTEMERLE (LA). 925-7-34-Intérieur de l'Église. Édition Melle Prieur. [vers 1935]

Cote : 2 Fi 103/1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
CELLE-SOUS- CHANTEMERLE (LA). Vue générale. Paris Édition Artistic. [vers 1925]

Cote : 2 Fi 103/2

Période : 1925 - 1925

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZA échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZB de La Celle...

Cote : 1754 W 70/7

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZD de La Celle...

Cote : 1754 W 70/8

Période : 1972 - 1972

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/1

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964 (papier)

Cote : 1754 W 25/2

Période : 1964 - 1964

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/3

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/4

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/5

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/6

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/7

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/8

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/9

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/10

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/11

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/12

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/13

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 25/14

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 25/15

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 25/16

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

Cote : 1754 W 25/17

Période : 1993 - 1993

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)