Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coizard-Joches (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Coizard-Joches (Grand Est, Marne) - commune
Coizard-Joches (Grand Est, Marne) - lieu habité

77 contenus liés

Coizard-Joches : actes de catholicité

Cote : 48 J 186

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Delagny, Charles, notaire à Joches, commune de Coizard-Joches : minutes

Cote : 4 E 11766

Période : 1686 - 1686

Fonds : Archives notariales
Coizard

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard. Mairie. Ecole. - Acquisition d'un terrain à M. Guéhéneuc (1832).

Cote : 2 O 1244

Période : 1832 - 1832

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1845-1846) : construction d'une remise (1845).

Cote : 2 O 1245

Période : 1845 - 1846

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard. Presbytère. - Acquisition d'une maison presbytérale du sieur Châtelain.

Cote : 2 O 1246

Période : 1844 - 1844

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard-Joches

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard-Joches. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1896-1912) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1888-1908).

Cote : 2 O 1247

Période : 1888 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard-Joches. Mairie. Ecole. - Reconstruction de la maison d'école (1867) ; acquisition de mobilier scolaire (1890).

Cote : 2 O 1248

Période : 1867 - 1918

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Coizard-Joches. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1885) ; couverture (1885).

Cote : 2 O 1249

Période : 1885 - 1885

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Coizard-Joches (Marne, France)

77 contenus liés

Liens