Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conflans-sur-Seine (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Conflans-sur-Seine (Grand Est, Marne) - commune
Conflans-sur-Seine (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Conflans-sur-Seine

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Conflans-sur-Seine. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1894-1923) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1845-1924).

Cote : 2 O 1278

Période : 1845 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Conflans-sur-Seine. Mairie. Ecole - Acquisition d'une maison au sieur Mattret (1845) ; construction d'une maison commune (1852) ; agrandisse...

Cote : 2 O 1279

Période : 1843 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Conflans-sur-Seine. Revenus communaux.

Cote : 2 O 1286

Période : 1827 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

Cote : 1754 W 40/6

Période : 1993 - 1993

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 40/9

Période : 1964 - 1964

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 40/11

Période : 1964 - 1964

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

Cote : 1754 W 40/14

Période : 2000 - 2000

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Conflans-sur-Seine. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 164/3

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Conflans-sur-Seine.

Cote : 31 X 142

Période : 1833 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
CONFLANS-SUR-SEINE. L'Église. Édition J. Thiebaut Bouilly-sur-Seine. Sans date

Cote : 2 Fi 162/1

Période : 1904 - 2000

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
CONFLANS-SUR-SEINE. L'Église.

Cote : 2 Fi 162/2

Période : 1906 - 1906

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
CONFLANS-SUR-SEINE. Rue de Marcilly. Édition Rossignol (imp.-éd. Bourgogne Château-Thierry). [vers 1918]

Cote : 2 Fi 162/7

Période : 1918 - 1918

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
CONFLANS-SUR-SEINE. Rue du Port. Édition Comptoirs Champenois. [vers 1916]

Cote : 2 Fi 162/12

Période : 1916 - 1916

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
CONFLANS-SUR-SEINE. La Seine. Romilly-sur-Seine J. Thiebaut. [vers 1906]

Cote : 2 Fi 162/14

Période : 1906 - 1906

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Conflans-sur-Seine.

Cote : 9 X 1013

Période : 1844 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Conflans-sur-Seine

Cote : 9 X 1522-1523

Période : 1851 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Biens et revenus

Cote : 9 X 1523

Période : 1881 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Bianchi, Joseph Prosper (1887-....)

Cote : 19800035/1044/20370

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Conflans-sur-Seine

Cote : E DEPOT 19689-19798

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Extraits des délibérations.

Cote : E DEPOT 19693

Période : 1911 - 1968

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
REGISTRES D'ETAT CIVIL

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Registre des avis de mention.

Cote : E DEPOT 19702

Période : 1932 - 1956

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale napoléonienne.

Cote : E DEPOT 19712

Période : 1840 - 1840

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Répartiteurs et classificateurs. - Répartiteurs, nomination (1918-1935). Classificateurs, nomination (1928-1939).

Cote : E DEPOT 19720

Période : 1918 - 1939

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Recrutement

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

Cote : E DEPOT 19730

Période : 1937 - 1956

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mesures d'exception et faits de guerre

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etablissements insalubres et incommodes, déclarations.

Cote : E DEPOT 19741

Période : 1951 - 1969

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Listes électorales.

Cote : E DEPOT 19743

Période : 1934 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Listes d'émargement.

Cote : E DEPOT 19745

Période : 1934 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Factures et mandats.

Cote : E DEPOT 19753

Période : 1929 - 1961

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Pâture, plan des pièces de terre.

Cote : E DEPOT 19761

Période : 1801 - 1900

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961), construction et travaux d'un nouveau bureau (1965-1981).

Cote : E DEPOT 19772

Période : 1878 - 1981

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Distribution d'énergie électrique, établissement et extension du réseau avec plans.

Cote : E DEPOT 19773

Période : 1901 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Régime des eaux

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
ASSISTANCE ET PREVOYANCE

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Registre des délibérations de la commission administrative.

Cote : E DEPOT 19778

Période : 1894 - 1924

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Commission administrative, nomination des membres (1874-1981), procès-verbaux des élections des délégués (1879-1904).

Cote : E DEPOT 19781

Période : 1874 - 1981

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Pensions civiles, listes nominatives des bénéficiaires et correspondance.

Cote : E DEPOT 19790

Période : 1880 - 1942

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Accidents du travail, registre des déclarations.

Cote : E DEPOT 19791

Période : 1936 - 1955

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Assistance aux vieillards, aux informes et aux incurables privés de ressources, demandes d'admission, cartes d'identité et circulaires.

Cote : E DEPOT 19793

Période : 1913 - 1941

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des élèves et recensement des effectifs (1942-1943). Caisse des écoles, statuts et circula...

Cote : E DEPOT 19798

Période : 1870 - 1966

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 19692

Période : 1951 - 1968

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Assurances, polices.

Cote : E DEPOT 19696

Période : 1873 - 1941

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Agriculture

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Cultures et bétail, recensements, registres de cultures, et déclarations agricoles.

Cote : E DEPOT 19705

Période : 1929 - 1966

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Subsistances

Période : 1802 - 2014

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Statistiques agricoles.

Cote : E DEPOT 19709

Période : 1936 - 1954

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)