Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ville-sous-Orbais (Marne, France)

Source :

GeoNames :
La Ville-sous-Orbais (Grand Est, Marne) - commune
La Ville-sous-Orbais (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Ville-sous-Orbais (La).

Cote : 31 X 570

Période : 1849 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ville-sous-Orbais (La)

Cote : 9 X 2234

Période : 1843 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 2234

Période : 1843 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ville-sous-Orbais (La) : Orphelinat des égoutiers de Paris.

Cote : 2 X 98

Période : 1922 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ville-sous-Orbais (La)

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-sous-Orbais (La). Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1887-1940) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1882-1889).

Cote : 2 O 4915

Période : 1882 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-sous-Orbais (La). Mairie. Ecole. - Achat d'une maison au sieur Rémond (1858) ; construction d'une classe (1886) ; travaux divers.

Cote : 2 O 4916

Période : 1858 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-sous-Orbais (La). Autres bâtiments civils. - Lavoir (1910-1912) : construction (1912). - Remise à pompe (1920) : construction.

Cote : 2 O 4917

Période : 1910 - 1920

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-sous-Orbais (La). Eglise. Cimetière. - Eglise (1858-1939) : réparations (1858) ; installation d'une cloche neuve (1878) ; réparations ...

Cote : 2 O 4918

Période : 1858 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ville-sous-Orbais (La). Eau. - Partage des eaux de la source de La Ville-sous-Orbais.

Cote : 2 O 4919

Période : 1921 - 1921

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

La Ville-sous-Orbais (Marne, France)

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