Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutigny (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Mutigny (Grand Est, Marne) - commune
Mutigny (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Mutigny

Cote : 9 X 1858

Période : 1899 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Mutigny (51392). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 97/3

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Mutigny (51392). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 97/5

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Mutigny (51392). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 97/6

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Mutigny (51392). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 97/7

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Mutigny. Autres bâtiments civils. - Atelier de distillation (1924). - Remise à pompe (1866-1895). - P.T.T. (1924-1925). - Lavoir (1891-1892)...

Cote : 2 O 2886

Période : 1866 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terr...

Cote : 67 H 19/1/8

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terr...

Cote : 67 H 19/1/22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terr...

Cote : 67 H 19/1/30

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Plan du village et terroir de Mutigny seigneurie appartenant à Mesdames Abbesses et Religieuses de l'abbaye Royale de St Pierre d'Avenay dud...

Cote : 67 H 39/1

Période : 1780 - 1780

Fonds : Cartes et plans

Mutigny (Marne, France)

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