Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bisseuil (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bisseuil (Grand Est, Marne) - lieu habité
Bisseuil (Grand Est, Marne) - commune

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Journal, notaire à Bisseuil : minutes

Cote : 4 E 2371

Période : 1680 - 1693

Fonds : Archives notariales
Bouda, Héloin, notaire à Bisseuil : minutes

Cote : 4 E 2372

Période : 1693 - 1706

Fonds : Archives notariales
Barancourt, notaire à Bisseuil : minutes

Cote : 4 E 9509

Période : 1617 - 1617

Fonds : Archives notariales
Journal, notaire à Bisseuil : expéditions

Cote : 4 E 9510

Période : 1676 - 1676

Fonds : Archives notariales
Bisseuil

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bisseuil. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1817-1920) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1897).

Cote : 2 O 560

Période : 1817 - 1920

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bisseuil. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1852) ; reconstruction d'une maison d'école et d'une mairie (1862) ; travaux d...

Cote : 2 O 561

Période : 1812 - 1924

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bisseuil. Autres bâtiments communaux. - Remise à pompe.

Cote : 2 O 562

Période : 1878 - 1878

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bisseuil. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1847-1922) : reconstruction du portail de l'église (1847) ; achat d'une cloche (1856) ; r...

Cote : 2 O 563

Période : 1813 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bisseuil. Eclairage. - Installation de l'éclairage électrique.

Cote : 2 O 564

Période : 1904 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Bisseuil (Marne, France)

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