Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutry (Marne ; ancienne commune)

30 contenus liés

Mutry

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1803-1820) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1882).

Cote : 2 O 4385

Période : 1803 - 1882

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Arrêtés de police.

Cote : 2 O 4386

Période : 1816 - 1883

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Eglise. Cimetière. - Eglise (1824-1826) : réparations. - Cimetière (1843-1877).

Cote : 2 O 4387

Période : 1824 - 1877

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Eau.

Cote : 2 O 4388

Période : 1866 - 1877

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Revenus communaux. - Vaine pâture (1832) ; aliénation du bois communal (1856) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Mestrude pour cray...

Cote : 2 O 4389

Période : 1832 - 1879

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1828) ; restauration (1858).

Cote : 2 O 4390

Période : 1828 - 1858

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1864-1882) : construction (1866). - Halle (1837).

Cote : 2 O 4391

Période : 1837 - 1882

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1807-1882) : réparations (1808) ; réparations au clocher (1828) ; refonte d'une cloche (1879...

Cote : 2 O 4392

Période : 1807 - 1882

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Mutry. Eau. - Travaux à l'abreuvoir.

Cote : 2 O 4393

Période : 1829 - 1881

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Mutry (Marne ; ancienne commune)

30 contenus liés

Liens