Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bras-sur-Meuse (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Bras-sur-Meuse (Grand Est, Meuse) - commune
Bras-sur-Meuse (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Bras [sur Meuse], 1914

Cote : OR 009465_1_025

Période : 1914 - 1915

Fonds : Etats des inventaires des collections des originaux du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Près de Sartelles [Bras sur Meuse], juillet 1916. [Ballon d'observation]

Cote : OR 009465_2_017

Période : 1916 - 1916

Fonds : Etats des inventaires des collections des originaux du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1792 - 1802

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1863 - 1872

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1843 - 1852

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1833 - 1842

Fonds : FRAD055_EC
BRAS - Section C - de Rozière - feuille 04

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1842

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
BRAS - Section A - du Village - feuille 07

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1842

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
BRAS - Section B - de Nawé - feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1842

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
BRAS - Section B - de Nawé - feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1842

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE

Bras-sur-Meuse (Meuse, France)

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