Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

184 contenus liés

Pont-à-Mousson (Meurthe)

Cote : CP/F/1a/2002/395

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Pont-à-Mousson (Meurthe)

Cote : CP/F/1a/2002/396

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Catalogue des cartes postales - Tome IV : Saint-Gobain PAM

Période : 1900 - 1960
Album photographique de Raoul Vielzeuf, sergent au 1er Régiment de marche des Tirailleurs marocains

Cote : 134J8

Période : 1915 - 1918

Fonds : "Dons de mémoire" 2012-3 : archives de la famille Lefèvre-Vielzeuf
Pont-à-Mousson.

Cote : 37Fi290

Fonds : 37Fi - Cartes postales reçues par la famille Fraisse
Pont-à-Mousson

Cote : 20090131/148

Période : 1972 - 1973

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Album photographique de la famille Schulhof-Lévy

Cote : 134J10

Période : 1918 - 1927

Fonds : Une famille amiénoise victime de la Shoah : archives de la famille Schulhof-Lévy (134J10)
Pont-à-Mousson

Cote : 20070524/588-20070524/590

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1867-1887, 1864-1890

Cote : 20070524/588

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1891-1922

Cote : 20070524/589

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

184 contenus liés

Liens