Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Aux sources de l’université en Lorraine. Pont-à-Mousson, 1572-1768

Date de modification : 14 juin 2021

Lieu de conservation : Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle
Pompey (nés entre janvier 1954 et février 1957). Pont-à-Mousson (nés entre octobre 1890 et novembre 1899).

Cote : 30 W 303

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1900 et décembre 1908).

Cote : 30 W 304

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1909 et décembre 1920).

Cote : 30 W 305

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1921 et décembre 1927).

Cote : 30 W 306

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1928 et décembre 1934).

Cote : 30 W 307

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1935 et décembre 1943).

Cote : 30 W 308

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1944 et décembre 1948).

Cote : 30 W 309

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1949 et décembre 1952).

Cote : 30 W 310

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Pont-à-Mousson (nés entre janvier 1953 et décembre 1955).

Cote : 30 W 311

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

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