Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Relevé.

Cote : 119 J 1737

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 309

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 119 J 369

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans roulés.

Cote : 119 J 370

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
1ère tranche.

Cote : 119 J 371

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans techniques.

Cote : 119 J 372

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans d'exécution, avant-projet sommaire.

Cote : 119 J 459

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans des entreprises.

Cote : 119 J 460

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Avant-projet sommaire, correspondance, notes d'honoraires.

Cote : 119 J 461

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans, correspondance, plans des entreprises.

Cote : 119 J 524

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

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