Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caussade (Tarn-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Caussade (Occitanie, Tarn-et-Garonne) - commune
Caussade (Occitanie,Tarn-et-Garonne) - lieu habité

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LIAUSU, Joseph

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SOULIAGOU, Louis

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LACOMBE, Géraud

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SOULIAGOU, Jean Etienne

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
LA COMBE, Antoine

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
DELPECH, François

Cote : V/1/344

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
MOLINIÉ, Joseph

Cote : V/1/337

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
LA COMBE, Antoine

Cote : V/1/342

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
GALAND, Antoine

Cote : V/1/455

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Portion de route depuis au droit de "Saint-Julien" jusqu'à trois quarts de lieue au-delà de "Caussade".

Cote : CP/F/14/8489

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Montauban : CP/F/14/8489

Caussade (Tarn-et-Garonne, France)

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