Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Afrique

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GeoNames : Africa

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Relations entre la CFTC et les syndicats CFTC en Afrique Noire

Cote : CH/6/226

Période : 1950 - 1960

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et les syndicats chrétiens CFTC de Madagascar

Cote : CH/6/227

Période : 1957 - 1959

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Création et activité de l'Union Panafricaine des Travailleurs Croyants (UPTC)

Cote : CH/6/231

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Formation syndicale africaine

Cote : CH/6/240

Période : 1958 - 1960

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions et stages de formation syndicale africaine organisés par la CISC, la CFTC et l'Union Panafricaine des Travailleurs Croyants (UPTC)

Cote : CH/6/241

Période : 1960 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions et stages de formation syndicale africaine organisés par la CISC, la CFTC et l'Union Panafricaine des Travailleurs Croyants (UPTC)

Cote : CH/6/242

Période : 1957 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et le Bureau International du Travail (BIT)

Cote : CH/7/608

Période : 1960 - 1968

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la Confédération et l'Union Territoriale des syndicats CFTC Sénégal-Mauritanie

Cote : CH/4/147

Période : 1949 - 1953

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et le Bureau International du Travail (BIT)

Cote : CH/5/33

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et les syndicats CFTC en Afrique Noire

Cote : CH/5/171

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et les syndicats CFTC en Afrique Noire

Cote : CH/5/174

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et la Confédération Chrétienne des Syndicats Malgaches (CCSM) et les autres syndicats chrétiens CFTC de Madagascar

Cote : CH/5/178

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
La CISC et l'évolution syndicale en Afrique

Cote : CH/6/30

Période : 1958 - 1960

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFTC à la 1ère session de la commission consultative africaine de l'OIT du 30 novembre au 11 décembre 1959

Cote : CH/6/36

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Stages de l'ISCTI

Cote : CP/10/51

Période : 1962 - 1970

Fonds : Fonds Gérard Espéret
Décolonisation, positions de la CFTC-CFDT

Cote : CP/10/52

Période : 1937 - 1967

Fonds : Fonds Gérard Espéret
« Lettres de pays étrangers. Amérique, Asie, Afrique » Canada, Chili, Uruguay, Cayenne.

Cote : Montalembert P 712

Période : 1803 - 1876

Fonds : Fonds Charles de Montalembert (1810-1871) au château de La Roche-en-Brenil
Casablanca (?).

Cote : 13 Fi 96

Période : 1910 - 1938

Fonds : Série Fi (13 Fi) - Photographies familiales
Licence accordée aux Niçois par Charles Ier, sous réserve de l'accord du pape, de commercer avec les Etats barbaresques.

Cote : HH 99-4

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Potentats d'Afrique.

Cote : 27 S 32

Période : 1965 - 1980

Fonds : Série S (27 S) - Albums Paul Isoart
Synthèses hebdomadaires du 2ème bureau de l'E.M.A. T, sur l'évolution de la situation en A.F.N. : activités, notamment extérieures, du Front...

Cote : GR 10 T 489

Période : 1955 - 1960

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"Fiches et études du 2ème bureau de l’E.M.A.T. sur l'évolution de la situation politique et militaire en Algérie ; organisation, potentiel e...

Cote : GR 10 T 495

Période : 1956 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Bulletins mensuels et hebdomadaires de renseignements sur la situation politique et militaire en Algérie reçus du 2ème bureau du commandemen...

Cote : GR 10 T 496 - 501

Période : 1955 - 1960

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
1958-1959.

Cote : GR 10 T 497

Période : 1958 - 1959

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
1960.

Cote : GR 10 T 498

Période : 1960 - 1960

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Novembre 1953 - décembre 1954.

Cote : GR 10 T 506

Période : 1954 - 1954

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Janvier 1955 - décembre 1956.

Cote : GR 10 T 507

Période : 1956 - 1956

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Renseignements sur les opérations de l’armée française en Algérie.

Cote : GR 10 T 509 - 516

Période : 1954 - 1963

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Synthèses hebdomadaires reçues du commandement en chef des forces armées en Algérie - 3ème bureau de l'état-major interarmées (août 1956 - a...

Cote : GR 10 T 510

Période : 1956 - 1959

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Listes des militaires de l'armée française disparus, prisonniers ou déserteurs en Algérie, établies par les corps d'armée d'Alg...

Cote : GR 10 T 514

Période : 1955 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Déserteurs F.S.N.A. : statistiques et enquêtes, fiches de renseignements (1958-1961) ; (d. 2) désertions de militaires F.S.N.A....

Cote : GR 10 T 515

Période : 1958 - 1963

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Liste alphabétique des principaux membres de la rébellion algérienne (1958) ; (d. 2) fiches du S.D.E.C.E. sur des membres du F....

Cote : GR 10 T 517

Période : 1958 - 1963

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Rapport du S.D.E.C.E. sur l'organisation du F.L.N. (1959) ; (d. 2) rapport du 2ème bureau de l’état-major de l'armée sur les mo...

Cote : GR 10 T 518

Période : 1957 - 1960

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"Bulletins de renseignements du S.D.E.C.E., notes et rapports sur ""l'organisation extérieure"" du F.L.N., sur l'organisation et les activit...

Cote : GR 10 T 519

Période : 1958 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"Bulletins de renseignements du S.D.E.C.E., rapports, extraits de presse. (Dossier 1) Fiches sur la présence de délégués du F.L.N. dans des ...

Cote : GR 10 T 522

Période : 1957 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"Bulletins de renseignements du S.D.E.C.E. et notes sur l’aide (d. 1) des pays de l’Est ; U.R.S.S., Albanie, R.D.A., Hongrie, Tchécoslovaqui...

Cote : GR 10 T 530

Période : 1958 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Bulletins de renseignements du S.D.E.C.E. et fiches du 2ème bureau du commandement en chef en Algérie évaluant le potentiel des...

Cote : GR 10 T 532

Période : 1958 - 1961

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Bilans hebdomadaires de l'armement saisi et perdu (avril 1956 - novembre 1958) ; (d. 2) arraisonnement du cargo yougoslave ""Sl...

Cote : GR 10 T 534

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"[Dossier 1) Organisation et propagande du F.L.N., tracts et documents édités par lui (1956-1959) ; (d. 2) bulletins de renseignements du S....

Cote : GR 10 T 536

Période : 1956 - 1960

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Renseignements sur le F.L.N. en métropole.

Cote : GR 10 T 540 - 551

Période : 1956 - 1965

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossiers 1 et 2) Activités du F.L.N. en métropole, notamment activités de la ""Fédération de France du F.L.N. "" puis ""Amicale des Algéri...

Cote : GR 10 T 543

Période : 1956 - 1963

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Renseignements du service de coordination des informations nord- africaines (S.C.I.N.A.) (décembre 1957-février 1964).

Cote : GR 10 T 544 - 547

Période : 1957 - 1964

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Synthèses mensuelles sur les activités terroristes et leur répression, décembre 1957, mai 1959-juin 1962.

Cote : GR 10 T 545

Période : 1962 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Renseignements reçus de diverses sources sur les activités subversives et les attentats en métropole commis par des membres du F.L.N. ou du ...

Cote : GR 10 T 548

Période : 1956 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
Synthèses mensuelles de renseignements du commandement en chef des forces françaises en Allemagne sur les activités des nord- africains, mil...

Cote : GR 10 T 550

Période : 1959 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
L'Algérie indépendante.

Cote : GR 10 T 552 - 568

Période : 1962 - 1972

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"[Dossier 1) Bulletins mensuels reçus de l'ambassade de France en Algérie concernant la situation politique et les relations extérieures (19...

Cote : GR 10 T 556

Période : 1966 - 1968

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"Organisation du poste de l'attaché des forces armées à Alger, nominations des personnels du poste (1963-1972) ; directives générales et par...

Cote : GR 10 T 568

Période : 1963 - 1972

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
MAROC.

Cote : GR 10 T 569 - 609

Période : 1845 - 1972

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)
"(Dossier 1) Bulletins de renseignements reçus de la résidence générale puis bulletins de renseignements reçus de l'ambassade sur la situati...

Cote : GR 10 T 569

Période : 1938 - 1962

Fonds : 2e bureau (GR 10 T)

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