Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Oléron (île d'). – Imprimé relatif à une requête des habitants de l'île pour le maintien de leurs privilèges (protestation contre leur ratta...

Cote : 4 J 3176

Période : 1689 - 1835

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Prétentions émises par les anglais concernant le commerce d'Afrique. Commerce prohibé des a...

Cote : 41 ETP 257/8400

Période : 1739 - 1739

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes (signée Crozilhac, secrétaire). Prétentions émises par les anglais concernant le commerce d'Afrique. Commerce prohibé des a...

Cote : 41 ETP 257/8401

Période : 1739 - 1739

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Vente "à faux poids" à Saint-Domingue. Evaluation du prix des marchandises : droit du domaine d'Occident. Prétention des a...

Cote : 41 ETP 258/8495

Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Déclaration de propriété par Belin fils du navire Le Prophète Élie, destiné à Saint-Domingue et la Guinée.

Cote : B 5730/fol. 153

Période : 1742 - 1742

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries déclare sans fondement les bruits inquiétants qui ont couru sur les expéditions faites pour la t...

Cote : 41 ETP 209/6519

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie d'une lettre écrite à messieurs les députés par monsieur le maréchal de Castries du 25 mars 1784". Par cette lettre, le ministre fait...

Cote : 41 ETP 209/6520

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries, ministre de la marine, fait connaître que, pour éviter le naufrage entre les îles Canaries et l...

Cote : 41 ETP 211/6546

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries, ministre de la marine, fait connaître : 1°- que le marquis de la Jaille a été envoyé sur les cô...

Cote : 41 ETP 213/6551

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries adresse à la chambre de commerce plusieurs exemplaires d'un arrêt du conseil du 11 janvier 1784 ...

Cote : 41 ETP 214/6570

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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