Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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9 novembre 1923

Cote : 4 AP 414

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 novembre 1968

Cote : 4 AP 615

Période : 1968 - 1968

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
15 novembre 1925

Cote : 4 AP 423

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
8 février 1948

Cote : 4 AP 528

Période : 1947 - 1948

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
9 novembre 1927

Cote : 4 AP 431

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
14 mars 1993

Cote : 4 AP 706

Période : 1993 - 1993

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
18 juin 1933

Cote : 4 AP 459

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
16 février 1947

Cote : 7 AP 45

Période : 1947 - 1947

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
3 novembre 1895

Cote : 4 AP 292

Période : 1895 - 1896

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
25 novembre 1973

Cote : 4 AP 637

Période : 1973 - 1973

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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