Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Testament clos de : André BILLIEMAZ.

Cote : 2B 4578

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Société entre Jean Jacques Etienne Dumas, Antoine Germain, Louis Achille Bouleau, William Duncan, rue de la Banque, n° 20, et Edouard Pethot...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Société pour le commerce des Soieries de Lyon en gros DUMAS et PETHOTON.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : Le valet de chambre d'un échevin de Lyon s'enfuit de la demeure de son maître avec des...

Cote : 2B 13408

Période : 1772 - 1772

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Inventaire après décès : Bigot, Nicolas-François-Edme. A la requête de Marie-Madeleine Hunout, sa veuve, cul-de-sac Saint-Pierre à Lyon (Rhô...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
AFFAIRES GENERALES | - Organisation de la DMD : besoins en personnel 1974, notes relatives au fonctionnement de laDMD pour 1972, comptes-ren...

Cote : 19900055/1

Période : 1972 - 1978

Fonds : Culture ; Direction musique, art lyrique, danse (1970-1979) - Direction musique (1980-1981) - Direction musique, danse (1981-) (1972-1978)
ACTION MUSICALE | - Musique chorale : projet "A coeur joie" de formation de chefs de choeur (1977), projet de Marcel COURAUD, création d'un ...

Cote : 19900055/2

Période : 1972 - 1978

Fonds : Culture ; Direction musique, art lyrique, danse (1970-1979) - Direction musique (1980-1981) - Direction musique, danse (1981-) (1972-1978)
ART LYRIQUE | - RTLN : correspondance Jean MAHEU / RTLN (1976 - 1978 ) relatives à la situation financière, p.v des réunions entre le person...

Cote : 19900055/3

Période : 1972 - 1978

Fonds : Culture ; Direction musique, art lyrique, danse (1970-1979) - Direction musique (1980-1981) - Direction musique, danse (1981-) (1972-1978)
CREATION, RECHERCHES, INDUSTRIES MUSICALES | - Aide à la création : demande de bourses, liste des demandes (1972), p.v de la séance de la co...

Cote : 19900055/4

Période : 1972 - 1978

Fonds : Culture ; Direction musique, art lyrique, danse (1970-1979) - Direction musique (1980-1981) - Direction musique, danse (1981-) (1972-1978)
DIFFUSION MUSICALE | - Interventions des compositeurs E. COSMA ; E. LOY, P. HENRY, I. XENMAKIS auprès du DMALD ; 1978. | - Orchestre de Pari...

Cote : 19900055/5

Période : 1972 - 1978

Fonds : Culture ; Direction musique, art lyrique, danse (1970-1979) - Direction musique (1980-1981) - Direction musique, danse (1981-) (1972-1978)

Lyon (Rhône, France)

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