Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames : Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

548 contenus liés

Monarchie de Juillet - Seconde République - Second Empire - Evénements de 1870-1871

Cote : 1M/63

Période : 1830 - 1871

Fonds : Administration générale et économie du département
Corrèze. Cessions de terrains (1827-1931). Ventes d'arbres (1928-1929). Alignements et permissions de voirie (1836-1931).

Cote : 2S/105

Période : 1827 - 1931

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Testament clos de : André BILLIEMAZ.

Cote : 2B 4578

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Meymac. Règlement d'indemnité pour dommages causés par l'extraction de matériaux.

Cote : 2S/128

Période : 1830 - 1830

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : Le valet de chambre d'un échevin de Lyon s'enfuit de la demeure de son maître avec des...

Cote : 2B 13408

Période : 1772 - 1772

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Route royale n° 138 de Lyon à Bordeaux, travaux d'entretien, adjudications (1810-1817). Route royale n° 89, de la limite du département du P...

Cote : 2S/90

Période : 1810 - 1846

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Égletons.

Cote : 2S/113-116

Période : 1817 - 1932

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Travaux de la section de la forêt de Ventadour à Egletons (1817-1824), adjudications. Travaux de goudronnage de la RN 89 dans la traversée d...

Cote : 2S/113

Période : 1817 - 1932

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
Alignements et permissions de voirie.

Cote : 2S/114-116

Période : 1826 - 1932

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
1826-1850

Cote : 2S/114

Période : 1826 - 1850

Fonds : 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.

Lyon (Rhône, France)

548 contenus liés

Liens