Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nogent-sur-Marne (site)

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23 juin 1946

Cote : 7 AP 42

Période : 1946 - 1947

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
25 juin 1961

Cote : 4 AP 584

Période : 1961 - 1961

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 Novembre 1961

Cote : 4 AP 585

Période : 1961 - 1961

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
28 novembre 1954

Cote : 4 AP 556

Période : 1954 - 1954

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
25 novembre 1956

Cote : 4 AP 564

Période : 1956 - 1956

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 juin 1960

Cote : 4 AP 580

Période : 1960 - 1960

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 janvier 1975

Cote : 4 AP 642

Période : 1974 - 1975

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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