Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)

Source :

GeoNames : Château-Renault (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de...

Cote : 1Q33

Période : 1782 - 1796

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Biens de 1ère origine

Période : 1790 - 1939

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes n° 1 à 78 correspondant aux affiches n° 1 à 8.

Cote : 1Q38

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes n° 79 à 152 correspondant aux affiches n° 9 à 12.

Cote : 1Q39

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes n° 238 à 304 correspondant aux affiches n° 18 à 23.

Cote : 1Q41

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Procès-verbaux d'estimation et de division des biens immeubles.

Cote : 1Q45

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .

Cote : 1Q51

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes correspondant aux affiches n° 16 à 20.

Cote : 1Q52

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire...

Cote : 1Q54

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
District de Château-Renault :

Cote : 1Q616-618

Période : 1809 - 1810

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)

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