Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tours (Indre-et-Loire, France ; district)

Source :

GeoNames : Tours (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Cote : 1Q271

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Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les d...

Cote : 1Q272

Période : 1790 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

Cote : 1Q274

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Cote : 1Q275

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

Cote : 1Q280

Période : 1790 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

Cote : 1Q283

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90 (lacunes : 61-64).

Cote : 1Q289

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 91 à 145 (lacunes : 97, 102).

Cote : 1Q290

Période : 1791 - 1792

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

Cote : 1Q300

Période : 1790 - 1791

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes correspondant aux affiches n° 113 à 122

Cote : 1Q311

Période : 1791 - 1792

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Tours (Indre-et-Loire, France ; district)

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